PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Structure générale du site internet
La structure générale du site internet de la SHNS est la propriété exclusive du musée de la SHNS. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de la SHNS, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site internet
L’établissement public du musée d’histoire naturelle de Chambéry est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus scientifiques, culturels et pédagogiques. Ces contenus comprennent notamment les textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédia, sans que cette liste ne soit limitative.
En conséquence, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces contenus par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des auteurs ou de leurs ayants droit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
Les photographies créditées © SHNS sont la propriété exclusive de la SHNS et sont utilisées par le musée d’histoire naturelle de Chambéry avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.
Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du Muséum d’histoire naturelle de Chambéry encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par la SHNS, veuillez nous contacter par le formulaire du site correspondant.
INFORMATIONS PUBLIQUES
Conformément aux articles L.321-1 et L.322-1 du Code des relations entre le public et l’administration, les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques dont la réutilisation est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Aucun transfert de propriété des informations publiques n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du site du Muséum d’histoire naturelle de Chambéry est autorisée sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien « profond », c’est-à-dire que les pages du site « www.shns-museum.fr » ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Aucune autorisation n’est cependant donnée aux sites internet diffusant des informations portant atteinte à la dignité humaine, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
RESPONSABILITÉ
Le muséum d’histoire naturelle de Chambéry s’efforce d’assurer au mieux la disponibilité, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site « www.shns-museum.fr/», dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la SHNS ne peut garantir la disponibilité, l’exactitude, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations ainsi mises à disposition. L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
La SHNS n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.
INFORMATIONS HÉBERGEUR
HOSTINGER, UAB
Jonavos str. 60C, Kaunas 44192 Lithuania
Phone: +37064503378
Email: domains@hostinger.com
Propriété du site
Ce site est la propriété de l’association SHNS
208 avenue de Lyon
73000 Chambéry
04 79 62 18 68
shns-museum-de-chambery@wanadoo.fr
Siret n°